Document d'archives : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1886, 1901-1908 [1] ; pompes funèbres : tarifs...
Titre :
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1886, 1901-1908 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1929 [2] ; marché, 1925 [3] ; taxes sur les panneaux, réclames et affiches, 1927-1928 [4] ; taxe HEBERT, 1929 [5].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2O/1781
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier