Document d'archives : Sauf-conduits, titres de circulation. – Réglementation et délivrance : affiches, cartes, circulaires, instructions, extraits du...
Titre :
Sauf-conduits, titres de circulation. – Réglementation et délivrance : affiches, cartes, circulaires, instructions, extraits du Journal officiel , correspondance, télégrammes, liste nominative, certificats, passeports.
Contenu :
Passeports à l’intérieur, passeports d’indigents…
Cote :
4 M 560
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3388 Producteur public inconnu |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.12