Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vosges (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture des Vosges

Autres ressources :

data.bnf.fr : Vosges. Préfecture

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Invitations. – Présidence de la République : enveloppes, cartons d’invitation, plan de table, menu (1889-1893). Sénat : plan de table, carto...

Cote : 132 J 12

Période : 1882 - 1893

Fonds : Fonds Christian Kiener
Service départemental des réfugiés. - Organisation et fonctionnement : états financiers et statistiques, circulaires, correspondance, notes.

Cote : 4 M 720

Période : 1939 - 1940

Fonds : Police
Demande d’engagement afin de servir la France : liste nominative, correspondance, télégrammes.

Cote : 4 M 728

Période : 1939 - 1939

Fonds : Police
Fonds Henri Siméon

Cote : 280 J 1 à 8

Période : 1828 - 1846

Fonds : Base d'orientation et de recherche archivistique (BORA)
Constitution de l’affaire et historique. – Seconde guerre mondiale : commerce avec l’ennemi, relevé des opérations effectuées de 1940 à 1944...

Cote : 91 J 1

Période : 1939 - 1947

Fonds : Fonds des établissements agro-alimentaires Dufour-Patisfrance
Dispositifs en période de guerre. – Taxe d’armement, perception ; besoins mensuels en carburant ; destruction des voies de communication, en...

Cote : 102 J 89

Période : 1939 - 1941

Fonds : Fonds de la société anonyme du chemin de fer d'Étival à Senones
DA-HO

Cote : 4 M 393

Période : 1893 - 1913

Fonds : Police
Faillites : tableaux.

Cote : 1 U 146

Période : 1820 - 1852

Fonds : Fonds de la préfecture
Création : correspondance, extraits des délibérations du conseil général et des conseils municipaux, extrait des matrices de patentes, décre...

Cote : 1 U 147

Période : 1847 - 1913

Fonds : Fonds de la préfecture
Création d'un 3ème poste de juge suppléant. – Élections complémentaires : correspondance, décret.

Cote : 1 U 148

Période : 1920 - 1925

Fonds : Fonds de la préfecture

Vosges (France). Préfecture

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