Document d'archives : ASSAINISSEMENT (1863-1940) .
Contenu :
Arpajon :
- Association syndicale autorisée pour le curage et l'entretien de la Boële Morand à Arpajon, budget de 1936, comptes de gestion (1927-1938).
- Pièces justificatives (1936-1937).
Auvernaux :
- Association syndicale autorisée de drainage d'Auvernaux , comptes de gestion de 1938-1940.
Ballainvilliers :
- Association syndicale autorisée de drainage dite : Villebouzin et autres, comptes de gestion (inventaires des pièces produites) (1936-1937).
- Comptes de gestion (1934-1940)
- Pièces justificatives (1934).
- Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée du Rouillon, comptes de gestion (1932-1940).
- Pièces justificatives (1932-1933).
Brétigny-sur-Orge :
- Association syndicale autorisée de drainage dite : Le Plateau, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1934-1940).
- Pièces justificatives (1934).
- Association syndicale autorisée de drainage dite : Fresnes, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1932-1940).
- Pièces justificatives (1936-1937).
Brunoy :
- Association syndicale autorisée de drainage de Mandres, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1931-1940).
Cheptainville :
- Association syndicale autorisée pour l'aménagement de fossés d'assainissement dans les communes de Cheptainville, Lardy et Saint-Vrain, budget de 1936-1938.
- Comptes de gestion (1933-1940).
- Pièces justificatives (1933-1934).
Chilly-Mazarin :
- Association syndicale autorisée du quartier la Ceinture, règlement d'eau (1934).
- Pièces justificatives (1932-1934).
- Association syndicale autorisée de drainage les Mares, comptes de gestion (1933-1940).
- Pièces comptables (1933-1937).
Evry-Petit-Bourg :
- Association syndicale autorisée du Rouillon, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1934-1940).
- Dépenses (1937-1940).
- Comptes de gestion (1934-1940).
Gometz-la-Ville :
- Association syndicale autorisée de drainage : La Brosse, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1933-1940).
- Pièces justificatives (1933-1934).
- Règlement d'eau (1933).
- Association syndicale autorisée de drainage : La plaine de Belleville, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1933 - 1940).
- Pièces justificatives (1932-1933).
- Asociation syndicale autorisée dite de La Taillibourdine, budget de 1936.
- Comptes de gestion (1933-1939).
- Pièces justificatives (1933-1934).
Assainissement et mise en valeur des marais et terrains communaux incultes en application de la loi du 28 juillet 1860 dans les communes d'Auvers-saint-Georges, Boissy-la-Rivière ,Draveil, Morsang-sur-Seine, Saintry, Saulx-les-Chartreux : procès-verbaux d'enquête, délibérations de conseils municipaux (1863-1864).
Cote :
7S/134
Inventaire d'archives :
7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERNAUX, SAINT-VRAIN, CHEPTAINVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, MORSANG-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, LARDY, BRUNOY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, DRAVEIL Commune, ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, GOMETZ-LA-VILLE
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, aménagement des eaux, association syndicale de propriétaires, cours d'eau, drainage, traitement des eaux usées