Document d'archives : Projet de cahier des charges de la Poste Version datée du 9 juillet 1990. Version annotée datée du 20 juillet 1990. Version...
Titre :
Projet de cahier des charges de la Poste Version datée du 9 juillet 1990. Version annotée datée du 20 juillet 1990. Version annotée datée du 26 juillet 1990, préparée en vue du comité de pilotage du 27 juillet 1990. Version annotée datée du 3 août 1990 Observations relatives au projet de cahier des charges de la Poste, version du 3 août 1990 : notes, août 1990. Version datée du 13 août 1990. Observations relatives au projet de cahier des charges de la Poste, version datée du 13 août 1990 : notes, août 1990. Version datée du 20 août 1990. Version datée du 27 août 1990. Version annotée et note de synthèse présentant le cahier des charges datées du 3 septembre 1990. Version et note de synthèse datées du 7 septembre 1990. Version et note de synthèse datées du 14 septembre 1990. Version datée du 25 octobre 1990. Version examinée en réunion avec les représentants du Secrétariat général du Gouvernement le 26 octobre 1990. Version datée du 27 octobre 1990. Version annotée datée du 28 octobre 1990. Version datée du 29 octobre 1990. Version annotée datée du 30 octobre 1990. Version annotée datée du 31 octobre 1990, 13 H. Version annotée datée du 31 octobre 1990, 18 H 30 Note de présentation du cahier des charges datée du 31 octobre 1990. Version annotée datée du 1er novembre 1990. Version datée du 5 novembre 1990. Version annotée datée du 6 novembre 1990. Version datée du 7 novembre 1990. Version annotée examinée au comité technique paritaire et à la commission supérieure du Service public des Postes et Télécommunications du 15 novembre 1990. Version annotée datée du 3 décembre 1990. Version annotée datée du 4 décembre 1990. Version annotée datée du 5 décembre 1990.
Cote :
19910412/3
Personnes :
Type de document :
cahier des charges, dossier de séance, projet de loi, statuts
Fonctions :
législation, organisation administrative, réglementation, tutelle