Document d'archives : « Séance du 29 Nivose an 12 (20 janvier 1804). »

Contenu :

« Présents les citoyens Le Brun [Gardeur-Lebrun], Roland [Rolland], Cessart [De Cessart], Brémontier, Besnard, Le Creulx, Gauthey, Chambine père [Cadet de Chambine]. »
  • Département de la Roër. Affaire rapportée par le citoyen Le Creulx, inspecteur général. Demande d'un quatrième ingénieur placé à Clèves.
  • Département des Bouches-du-Rhône. Affaire rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Destitution du citoyen Reyne, éclusier, remplacé par le citoyen Jourdan, ancien éclusier destitué il y a six ans.
  • Département de la Côte-d'Or. Affaire rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Demande d'une gratification pour travaux extraordinaire par l'ingénieur Guillemot.
  • Département de la Marne. Affaire rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. « Réclamation du citoyen Berthaud Renaud pour le rétablissement d'un droit de péage sur le pont de Damery. »

Ressources complémentaires :

Série F/14, dossiers de carrière des ingénieurs des ponts et chaussées
  • F/14/2241/1, Guillemot François (1763-...).

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