Document d'archives : Forêt de Velours : accords ; acquisitions ; procédures.

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1253, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. I, p. 83 et 180 : accord entre Henri de Vergy, sénéchal de Bourgogne, seigneur de Mirebeau, et l'abbaye de Bèze, touchant d'une part des terres acquises sur des habitants de Noiron et d'Oisilly au finage de Mirebeau et, d'autre part, l'usage dans la forêt de Velours (oct. 1253) ; vidimus par l'official de Langres de l'accord conclu entre l'abbaye de Bèze et Henri de Vergy (cf. P. 83) (17 août 1266) ; – 1254, p. 95 et 293 : accord entre Jean, seigneur de Til-Châtel, et les abbés et couvent de Bèze, touchant l'usage dans la forêt de Velours (juill. 1254) ; vidimus de l'accord passé entre le seigneur de Til-Châtel et les abbé et couvent de Bèze, touchant l'usage dans la forêt de Velours (cf. P. 95) (25 sept. 1292) ; – 1263, p. 167 : donation par Jean, seigneur de Til-Châtel, de deux meix sis à Bèze, dans la nie de Fontenelle, et accord touchant les possessions des seigneurs de Til-Châtel à Bèze et le droit d'usage dans la forêt de Velours ; sous les sceaux de Jean susdit et de Guillaume, chevalier, seigneur de Grancey, ce dernier en remplacement de celui de sa mère, Marie, surnommée Simonette, qui n'en avait pas (mai 1263) ; – 1265/6, p. 176 et 202 : accord entre l'abbaye de Bèze et celle de Theuley touchant l'usage dans la forêt de Velours (janv. 1265/6) ; vidimus, par le même, de l'accord passé en janvier 1265/6 entre l'abbé de Bèze et l'abbé de Theuley, touchant le droit d'usage dans la forêt de Velours (cf. P. 176) ; – 1271, p. 197, 203 et 318 : Accord entre Jean de Til-Châtel et les abbé et couvent de Bèze, touchant le droit d'usage dans la forêt de Velours (déc. 1271) ; vidimus par le même de l'accord passé en décembre 1271, entre Jean de Til-Châtel et l'abbé de Bèze, touchant le droit d'usage dans la forêt de Velours (30 juin 1272) ; vidimus de l'accord passé entre l'abbé de Bèze et Jean de Til-Châtel, touchant le droit d'usage dans la forêt de Velours (cf. P. 197) (fév. 1296/7) ; – 1290, p. 286 et 294 : sentence arbitrale entre Gui, seigneur de Til-Châtel, et Girard, abbé de Bèze, touchant l'usage dans la forêt de Velours (7 mai 1290) ; vidimus de la sentence arbitrale touchant l'usage dans la forêt de Velours (cf. P. 286) (29 août 1292) ; – 1294, p. 311 : acquisition par Hugues, abbé de Bèze, sur Gui, seigneur de Til-Châtel, du droit d'usage, tant pour le bois que pour la pierre dans toute la forêt de Velours, pour 400 l. de petits tournois (nov. 1294).

Cote :

3 H 298

Archives départementales de Côte d'Or

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