Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Velours, Forêt de (Bourberain, Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Forêt de Velours (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Bâtiments.

Cote : 32 F 1739

Période : 1620 - 1636

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Forêt de Velours : accords ; acquisitions ; procédures.

Cote : 3 H 298

Période : 1253 - 1752

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Bois : accords.

Cote : 3 H 844

Période : 1299 - 1299

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Dîmes du climat de Velours : baux.

Cote : 3 H 296

Période : 1765 - 1785

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Forêt de Velours : échange.

Cote : 3 H 299

Période : 1763 - 1783

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Tome I. Paginé 1-350.

Cote : 3 H 1

Période : 1772 - 1772

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze

Velours, Forêt de (Bourberain, Côte-d'Or, France)

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