Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ports maritimes et transports.

Date : 1991 - 1991

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Avenir des ports français. Proposition de réforme du régime de la manutention portuaire. Réunions de travail des ministres Louis Besson et Jacques Mellick avec diverses professions de la filière portuaire et de la chaîne des transports : notes, rapports, avril-août 1991.

Cote :

19940233/36

Inventaire d'archives :

Ministère de l'Équipement, du Logement et des Transports. Archives du cabinet de Jean-Louis Bianco : conseillers techniques Transports, Aff...

Personnes :

Cavanna, Robert, Leblanc, Gilles, Leclerc, Patrice, Massoni, Michel

Institutions :

Air France, France. Conseil national des transports, Institut national de l'information géographique et forestière (France), Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français

Lieux :

Haute-Garonne (Midi-Pyrénées , département), Finistère (Bretagne , département), Corse (France , région administrative), Furiani (Haute-Corse), Ille-et-Vilaine (Bretagne , département), Haut-Rhin (Alsace , département), Europe, Alpes-de-Haute-Provence (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département)

Type de document :

budget, correspondance, marché public, rapport, statuts

Fonctions :

action gouvernementale, aménagement du territoire, relations du travail

Activité :

ingénieur, membre de cabinet ministériel

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