Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ancien cimetière, projet d'agrandissement : correspondance (1823) ; aliénation en même temps que l'emplacement de la chapelle...

Date : 1823 - 1935

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Titre :

Ancien cimetière, projet d'agrandissement : correspondance (1823) ; aliénation en même temps que l'emplacement de la chapelle Saint-Sébastien : correspondance, délibérations municipales, demande d'autorisation, pièces de l'enquête de commodo-incommodo, réclamation de la fabrique (1863-1864). Cimetière, acquisition du terrain nécessaire à l'établissement d'un nouveau cimetière : correspondance, demande d'autorisation (1826) ; travaux de clôture : délibération municipale (1830). Concessions funéraires, gestion : correspondance, délibérations municipales, règlements et tarifs (1846-1847, 1860, 1878, 1908), demandes de concession, avis d'attribution et de transmission des actes (1858-1864, 1883), réclamation de la veuve Prat (1934-1935), actes de concession (1907, 1909, 1913-1927, 1930-1933). Cimetière de la section de Lanvéoc, établissement : correspondance, délibérations municipales, demande d'autorisation, arrêté préfectoral, croquis (1862-1863), travaux de réparation des murs de clôture : correspondance, délibération municipale, demande d'autorisation (1871).

Contenu :

Présentation du contenu

Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 335 à l'exception du dossier concernant l'aliénation de l'ancien cimetière qui était conservé dans le dossier anciennement coté 2 O 337 et du dossier concernant le cimetière de Lanvéoc qui était anciennement coté 2 O 841.

Cote :

2 O 659

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Institutions :

Fabrique de l'église de Crozon

Lieux :

Crozon (Finistère) -- Cimetière, Crozon (Finistère) -- Chapelle Saint-Sébastien (ancienne), Crozon (Finistère), Lanvéoc (Finistère) -- Cimetière, Lanvéoc (Finistère)

Thèmes :

administration, cimetière, concession funéraire, fabrique d'église, finances publiques, institution ecclésiastique, opinion, propriété publique, urbanisme, vie religieuse, édifice cultuel, équipement, équipement collectif

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