Document d'archives : Audiences du parlement siégeant à Toulouse, 1424 (9 novembre)-1425 (23 octobre).
Contenu :
Ce registre porte le titre de Sextum registrum curie Parlamenti Tholose.
Une analyse très détaillée de ce registre a été effectuée par Antoine Du Bourg dans son article paru sous le titre de « Le 6ème registre du parlement de Toulouse » dans Mémoires de la société archéologique du Midi de la France, Privat, tome XIV, p. 289 à 306
Cote :
1 B 4572
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
affaire civile, condition pénitentiaire, cour de parlement, crimes et délits, décision de justice, enregistrement, justice, justice civile, justice pénale, justice royale, office d'Ancien Régime, organisation judiciaire, police administrative, qualification correctionnelle, qualification criminelle, règlementation, vie politique, vie publique
Type de document :
Documents écrits, qualité d'Ancien Régime, registre d'audience, registre d'écrou, texte officiel