Document d'archives : Dossier initial-correspondances.
Cote :
1086 W 107
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Approuvé le 22 décembre 2004
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-de-Saint-André (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ginestière, La (ancien-chemin)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges