Document d'archives : Instruction de la demande : avis, extraits conforme des minutes des actes notariés, rapports, plans (1904) ; institution :...
Titre :
Instruction de la demande : avis, extraits conforme des minutes des actes notariés, rapports, plans (1904) ; institution : décret, rapports, correspondance (1905) ; extension du périmètre : rapports, avis, notes, cahier des charges, décret (1907) ; mise en déchéance et adjudication : rapports (1936-1939).
Thèmes :
APPAREIL A PRESSION DE VAPEUR, CARRIERE, DISTRIBUTION DE GAZ, DISTRIBUTION ELECTRIQUE, EAU SOUTERRAINE, ECLAIRAGE PUBLIC, ELECTRICITE, ENERGIE, EXPLOITATION MINIERE, INDUSTRIE EXTRACTIVE, METALLURGIE, MINERAI, MINEUR DE FOND, PROSPECTION PETROLIERE, RECHERCHE MINIERE
Archives départementales et du Patrimoine d'Ille et Vilaine-
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Instruction de la demande : avis, extraits conforme des minutes des actes notariés, rapports, plans (1904) ; institution : décret, rapports, correspondance (1905) ; extension du périmètre : rapports, avis, notes, cahier des...
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