Document d'archives : Périmètre du Buëch supérieur, Forêt domaniale de Durbon.- Dossiers administratifs et techniques : plans (1880-s.d.), titres de...
Titre :
Périmètre du Buëch supérieur, Forêt domaniale de Durbon.- Dossiers administratifs et techniques : plans (1880-s.d.), titres de propriété (an IV-1903), délimitation du domaine de Rioufroid (1850-1891), règlements d'exploitation (1883-1906).
Contenu :
Présentation du contenu
Concerne aussi les acquisitions, les plans et les travaux obligatoires (aménagement des bois).
Cote :
7 P 590
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation