Document d'archives : Villeneuve-de-Marsan. - Avenue de Gascogne, aménagement : dossier de prise en considération, rapport, dossier de marché, plans,...
Titre :
Villeneuve-de-Marsan. - Avenue de Gascogne, aménagement : dossier de prise en considération, rapport, dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, arrêté (1989-1994). Avenue du Marsan, aménagement : étude de faisabilité, avant-projet, planning des travaux, comptes rendus de réunions, actes d'engagement, correspondance (1995-2006).
Cote :
1471 W 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2032
Institutions :
Landes. Conseil départemental. Direction de l'aménagement, Landes. Direction départementale de l'équipement
Lieux :
Type de document :
Document d'archives, déclaration d'utilité publique, marché public, plan, plan cadastral, état parcellaire, étude