Document d'archives : Règlements intérieurs.
Contenu :
Présentation du contenu
Règlements intérieurs des associations ADSEA (Association départementale pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte), Croix Rouge, ainsi que les conventions collectives de la Caisse de Mutualité sociale agricole.
Cote :
1567 W 2
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique du fonds du Tribunal d'Instance de Gap
Institutions :
Association départementale pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adulte des Hautes-Alpes, Caisse de Mutualité sociale agricole, Croix rouge, Justice de paix d'Embrun, Justice de paix de Gap, Tribunal d'instance d'Embrun, Tribunal d'instance de Gap
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, Après 1945, Enregistrement judiciaire, Juridiction, Justice