Document d'archives : « Recueil des édits, déclarations, arrests et ordonnances de l'année 1748, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ;...

Titre :

« Recueil des édits, déclarations, arrests et ordonnances de l'année 1748, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ; recueil similaire pour l'année 1749 (document imprimé) ; avec deux tables chronologiques (document imprimé).

Contenu :

Le Trésorier de la Bourse des États, draps pour les Échelles du Levant, redoutes et signaux pour la défense de la côte, deux livres en sus du dixième, dettes des communautés, dégrèvements, le sieur Duvidal de Baillarguet, fourniture de l'étape, etc.
Ferme générale de l'équivalent de la Province, comptabilité communale,-écoles communales de Montpellier ; rivière de Lèze, moulins du Trucou et d'Eaulnes ; rentes dues aux hôpitaux, dixième ; fumure des vignes, grains, capitation ; robine allant des fossés d'enceinte de la ville de Beaucaire à l'étang d'Escamandre ; accaparement de blé à Sérignan (diocèse de Béziers), laines d'Espagne, filage des soies ; Montpellier : Hôpital général, la Triperie ; Nîmes : subvention, souquet, foires franches ; rivière de Saune (diocèse de Toulouse), péages du Rhône, dépaissance dans les olivettes ; Lodève : subvention, l'évêque et le chapitre ; l'île de Cette déclarée roturière, l'abbé d'Aniane, l'abbé de Saint-Ruf de Valence, l'évêque d'Agde ; saisie des bestiaux ; droits de Petit-Blanc, chaussées du Rhône ; Boisseson-Daumontel, fortification des côtes, vins et eaux-de-vie, dettes de la Province, rivière du Girou, cas fortuits et dégrèvements, bail général des étapes de la Province, voitures des équipages des troupes, instructions pour la fourniture des étapes, etc.
Juges royaux et bannerets, élections consulaires ; subventions de Cette et de Béziers, Bureau des Finances de Toulouse ; Mèze : subvention, port ; Castres : subvention, église paroissiale ; Aubenas et Darnetal, près Rouen : manufactures de François Goudar, draps pour le Levant, toiles de coton teintes façon d'Andrinople ; raffinerie de sucre à Montpellier ; maisons de l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier ; ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare ; Lodève : rivières de Lergue et de Soulondre, inondations, église Saint-Sauveur, subvention ; juridiction du bailliage de Gévaudan ; le seigneur et la communauté de Cassagnole ; Carcassonne : subvention, hôpital général, droit sur la viande de boucherie ; ratines fabriquées à Albi, Réalmont, Graulhet, Lombes et La Fenasse ; hôpital Saint-Éloi de Montpellier ; marais à dessécher de Beaucaire à Aiguesmortes ; dixième, vingtième ; Narbonne : subvention, hôpital des malades ; subvention de Pradelles (en Vivarais), établissements et acquisitions des gens de main-morte, chemin de communication du Languedoc avec l'Auvergne, navettes anglaises pour la fabrication des draps (Jean Kay), raffinerie de sucre de Cette, subvention de Mazamet, succession de Bonnier de la Mosson, Bosas (en Vivarais), affaires financières et commerciales diverses, etc. Carcassonne : hôpital général, subvention.

Cote :

A 103

Inventaire d'archives :

Actes du pouvoir souverain (1435-1789)

Description physique :

Registre.

Archives départementales de l'Hérault

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