Document d'archives : SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de...
Titre :
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1302W/29
Inventaire d'archives :
EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO, MEDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL.
Informations sur le producteur :
SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)
SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement