Document d'archives : Enregistrement des actes, arrêtés du maire, demandes.
Contenu :
Présentation du contenu
6 janvier 1857-19 octobre 1894.
On trouvera en plus dans le registre :
- des prestations de serment
- un acte d'adhésion de propriétaires riverains d'une partie du chemin n° 14
- des avis du maire
- des certificats de publications et d'affichages
- une vente d'arbres
- des procès-verbaux de remise de corps et autorisations de transports de corps
- un procès-verbal de récolement des objets mobiliers de l'école communale,
des déclarations de changements de domiciles et d'ouvertures d'écoles libres
- des enregistrements de la correspondance envoyée
- des délivrances et réceptions de mandats
- des enregistrements des demandes de permis de chasse.
Cote :
1 N 2
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Thèmes :
administration communale, affichage, biens communaux, chasse, cimetière, circulation des personnes, concession funéraire, dépense d'investissement, dépense de fonctionnement, enseignement privé, finances communales, maire, mobilier, police, police de la chasse, recette non fiscale, réseau routier, transport de corps, voie communale, éducation, équipement collectif