Document d'archives : GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des...
Titre :
GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT45 1O/6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)
GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, chemin rural, entretien, impôts locaux, restauration, tarification