Document d'archives : Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).
Cote :
919 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 4° BUREAU
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Ressources complémentaires :
Institutions :
Lieux :
RESSON, HAIRONVILLE, NAIVES-ROSIERES, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BRILLON-EN-BARROIS, ARRANCY-SUR-CRUSNES, PAGNY-SUR-MEUSE, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, VAL D'ORNAIN, AMBLY-SUR-MEUSE, BELLERAY, VOID, CHAUVONCOURT, COUSANCES-LES-FORGES, IRE-LE-SEC, LEMMES, DAMMARIE-SUR-SAULX, VACON, CHALAINES, DUGNY-SUR-MEUSE, TRONVILLE-EN-BARROIS
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement foncier, contrôle, naturalisation, urbanisme
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, plan d'occupation des sols, registre, répertoire