Document d'archives : MORSANG-SUR-ORGE. - Bassin, curage : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge ava. NORVILLE (LA). - Surfaces...
Titre :
MORSANG-SUR-ORGE. - Bassin, curage : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge ava. NORVILLE (LA). - Surfaces imperméabilisées de plus de 5 hectares et rejet des eaux pluviales dans les eaux superficielles, création : autorisation de la société Téa Corbas.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1434W/9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, environnement, installation classée, traitement des eaux usées, établissement public de coopération intercommunale