Document d'archives : Rieux : autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur la mise en ferme des chaises de l'église (1881) ;...
Titre :
Rieux : autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur la mise en ferme des chaises de l'église (1881) ; Rouffiac-Tolosan : examen des comptes et budgets (1899), ratification d'une convention entre la commune et la fabrique concernant l'entretien de l'horloge du clocher (1906) ; Sabonnères : examen des comptes et budgets (1885) ; Saint-Bertrand-de-Comminges : examen des comptes et budgets (1836, 1892-1905) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières : autorisation de réunion extraordinaire pour remplacement d'un membre décédé (1882) ; Sainte-Livrade : examen des comptes (1902-1905) ; Saint-Gaudens : délibération pour la reconstruction de l'orgue (1829), examen des comptes et budgets (1888-1905).
Cote :
5 V 44
Inventaire d'archives :
Lieux :
Sainte-Livrade (Haute-Garonne, France), Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France), Sabonnères (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France), Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France), Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France), Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
Régime concordataire. 1801-1905, circonscription ecclésiastique, clergé séculier, comptabilité publique, conseil d'administration, fabrique, organe délibérant, rente, temporel ecclésiastique, église, établissement public local