Document d'archives : Actes de société : actes de dépôt et actes déposés.
Contenu :
1891 : Société en nom collectif "Veuve Mage et fils" (acte déposé).
1905 : Société civile anonyme à capital variable « Boulangerie coopérative d'Availles-Limouzine » (acte déposé).
1914 : Société en nom collectif « Brun, Moreau et Soulat » (acte de dépôt et acte déposé).
1920 : Société anonyme « Société des grands fours à chaux de Mauprévoir » (acte de dépôt et acte déposé).
1922 : « Caisse locale de crédit agricole mutuel de Mauprévoir » (acte de dépôt et acte déposé).
1923 : Société anonyme « Société des grands fours à chaux de Mauprévoir » (acte de dépôt et acte déposé).
1926 : Société en nom collectif « Brun, Moreau et Soulat » (acte de dépôt et acte déposé).
1928 : Société à responsabilité limitée « Gilardeau et Autef » (acte de dépôt et acte déposé).
1936 : Convention collective du travail entre employeurs et ouvriers du commerce de l'automobile du département de la Vienne (acte déposé).
1937 : Convention collective de travail entre le Syndicat du personnel des moulins de Villars et de la Vienne, le Syndicat de l'alimentation de Châtellerault, le Syndicat des employés de commerce et de l'industrie de Poitiers et de Châtellerault, et la Chambre syndicale de la meunerie du département de la Vienne (acte déposé). Convention collective entre les patrons et ouvriers du bâtiment du département de la Vienne (acte déposé). Convention collective régionale entre la Société d'exploitation des transports de la Touraine et du Poitou, la Société des rapides du Poitou et le Syndicat unifié des transports de la Vienne (acte déposé).
1941 : Société en nom collectif « Barbier frères » (acte de dépôt et acte déposé).
1953-1958 : « Caisse locale de crédit agricole mutuel de Mauprévoir » (actes de dépôt et actes déposés).
Cote :
4 U 1/4
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Justice de paix (Availles-Limouzine, Vienne), Justice de paix d'Availles-Limouzine