Document d'archives : Territoire de Malval : plan des bois attribués à cette communauté lors du partage des bois de la paroisse de Granges-la-Ville,...
Titre :
Territoire de Malval : plan des bois attribués à cette communauté lors du partage des bois de la paroisse de Granges-la-Ville, levé par Jean Gruier, géomètre-arpenteur de la maitrise des Eaux-et-Forêts de Vesoul, avec une représentation du village.
Cote :
477 Edepot 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 plan, rangé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales de la Haute-Saône.