Document d'archives : Courlay (approuvé le 09/11/2006, modification n° 1 approuvée le 25/02/2010), Mazières-en-Gâtine (approuvé le 07/09/2006...
Titre :
Courlay (approuvé le 09/11/2006, modification n° 1 approuvée le 25/02/2010), Mazières-en-Gâtine (approuvé le 07/09/2006 comprenant toutes les modifications des 13/12/2007, 31/03/2011, 17/03/2014 et révision simplifiée du 3103/2011), Verruyes (approuvé le 20/ 01/1987 comprenant toutes les modifications approuvées le 20/11/1995).
Contenu :
Dossiers approuvés, dossiers de modification, dossier de révision.
Cote :
2124 W 23
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)
Conditions d'accès :
2025
Lieux :
Mazières-en-Gâtine (Deux-Sèvres, France), Courlay (Deux-Sèvres, France), Verruyes (Deux-Sèvres, France)