Document d'archives : Propreté des voies publiques, réglementation : affiche, extrait du registre des arrêtés du maire, pétitions (1810, 1825)....

Date : 1803 - 1950

Titre :

Propreté des voies publiques, réglementation : affiche, extrait du registre des arrêtés du maire, pétitions (1810, 1825). Enlèvement des ordures ménagères, réglementation : avis, extraits du registre des délibérations, correspondance, cahiers des charges, marché passé avec M. Fournieau (1832, 1833, 1838, 1840, 1908, 1920, 1922, 1931). Cimetière : instruction, règlement (an XII, 1882, 1921). Choléra, création de la commission de salubrité : circulaire, liste des membres, extraits du registre des arrêtés du préfet (1832, 1848-1849). Bains douches, réglementation : instruction relative à l'exploitation (1926), règlement intérieur (1930). Gestion du personnel : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1928, 1930). Recettes : bordereaux de versement (1930). Tarifs : extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1930, 1942, 1948, 1950). Achat de matériel : correspondance (1930-1935). Exonération de la taxe sur les chiffres d'affaires : déclarations (1947-1950). Boucherie et charcuterie, réglementation : correspondance (1826, 1838, 1868). Abattoir communal : règlement (1873).

Contenu :

Enlèvement des ordures ménagères : une affiche en a été extraite. Il s'agit d'une adjudication sur l'enlèvement des boues et immondices en 1924. Elle se trouve en J 16.

Bains douches : une affiche a été extraite. Il s'agit du règlement intérieur des bains douches en 1930. Elle se trouve en J 16

Abattoir : une affiche a été extraite. Il s'agit du règlement de l'abattoir communal en 1873. Elle se trouve en J 16.