Document d'archives : BUET, veuve VIGNE, Eugénie et VIGNE Pierre (fabrique et cure succursale). – Bien immobilier, terrain et capital en argent :...
Titre :
BUET, veuve VIGNE, Eugénie et VIGNE Pierre (fabrique et cure succursale). – Bien immobilier, terrain et capital en argent : correspondance, extrait du registre des déclarations des mutations par décès, délibérations du conseil de fabrique, note de frais et dépenses, acte de vente, décret présidentiel, copies de testaments, arbre généalogique, avis aux héritiers, extrait du journal "L'Union savoisienne", plans de situation, extraits du cadastre, certificat du conservateur des Hypothèques, fiche de renseignements sur les biens légués, extrait du sommier des fondations, état des prêtres de la paroisse, extraits de l'actif et du passif du diocèse, avis du sous-préfet, expertise des biens légués, arbre généalogique, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, bulletin de transmission de renvois, extrait du registre des actes civils publics.
Cote :
4 O 1370