Document d'archives : 04/07/03
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers préparatoires concernant les département de Côte-d'Or, de Saône-et-Loire et la ville de Chalon-sur-Saône.
Cote :
2219 W 27
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Les fiches d'opération ne sont pas incluses dans les dossiers de séance, mais dans les dossiers de travail, organisés en fonction des départements et des porteurs de projet.