Document d'archives : Municipalité de canton de Coulanges-la-Vineuse

Contenu :

Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, biens nationaux, nominations de fonctionnaires, fêtes civiques, comptes.

Cote :

L 987 à 988

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Canton (Coulanges-la-Vineuse, Yonne)
Le canton de Coulanges-la-Vineuse se compose des communes de Coulanges-la-Vineuse, Escolives, Gy-l'Évêque, Jussy, Migé, Val-de-Mercy, Vallan, Vaux, Vincelles.

Informations sur l'acquisition :

Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.

Conditions d'accès :

Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.

Ressources complémentaires :

Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 515-516.

Archives départementales de l'Yonne

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