Document d'archives : Chemins de grande communication ou chemins vicinaux de grande communication.
Contenu :
N° 9 dans la traversée d'Hotonnes (1938-1939). N° 13 de Matafelon à Oyonnax (1838-1839). N° 14 de Forens à Trébillet, commune de Châtillon-de-Michaille (1872-1873). N° 18 [grande communication] à Matafelon et n° 41 [intérêt commun] aux abords du pont de Thoirette (1918-1920).
Cote :
3 U 4460
Inventaire d'archives :
Thèmes :
expropriation, justice, justice civile, réseau routier, voie communale