Ensemble immobilier Les Cévennes situé Allée de l'Aqueduc. - élargissement de l'allée de l'acqueduc et l'accée au groupe scolaire des cévennes. Résidence Le Parc des Arceaux, acquisition à la copropriété de la résidence, (AC 00 00047, acte du 20 avril 2004, parcelle MS 291 de 818 m2 issue de la parcelle MS 36, + parcelle MS 290) : plans, procès-verbal de délimitation, déclaration de travaux exemptée de permis de construire concernant la fermeture de la résidence, copie de l'étude de projet de la commission de sécurité, avis du groupe de travail concernant l'acquisition de terrain ( 20001-2005). Dossier concernant l'acquisition la résidence du parc-des-Arceaux à la ville de Montpellier comprenant courriers, attestation et pièces comptables des notaires associés, comptes-rendus de réunion, courriers avec le président du conseil syndical, acte notarié du 15 et 20 avril 2004 concernant la vente par le syndicat des copropriétaires de la résidence, notes internes, dossier concernant des contentieux et désistement, estimation, titre de propriété (2001-2005) ; aménagement de l'accès au groupe scolaire et des copropriétés de l'ensemble immobilier Les Cévennes reliant l'allée de l'aqueduc à la rue Fabri-de-Pieresc : plans, avis du groupe de travail sur le lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique, coupures de presse, notes internes et récapitulatives, courriers, comptes-rendus de réunions (2004-2005).

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