Document d'archives : Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ;...
Titre :
Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.
Cote :
1889 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L'EDUCATION, DU SPORT ET DE LA CULTURE, SERVICE CULT., SPORT
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : PILON DES ARTICLES 22-26 LE 4 MAI 2004.
communicable au bout de 30 ans
Institutions :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L'EDUCATION, DU SPORT ET DE LA CULTURE, SERVICE CULT., SPORT
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, association familiale, centre de loisirs, centre de vacances, culture, financement, fonctionnement, formation professionnelle, installation sportive, naturalisation, sport, équipement collectif, équipement matériel, équipement socio culturel
Type de document :
compte rendu, correspondance, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire