Document d'archives : Agglomération dacquoise. - Franchissement de l'Adour à l'Est de l'agglomération : enquête préalable à la déclaration d'utilité...
Titre :
Agglomération dacquoise. - Franchissement de l'Adour à l'Est de l'agglomération : enquête préalable à la déclaration d'utilité pubique, enquête de mise en comptabilité des documents d'urbanisme.
Cote :
1604 W 10
Inventaire d'archives :
Service maîtrise d'ouvrage et du patrimoine du Conseil départemental 1604 W
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2034
Thèmes :
acquisition domaniale, acquisition foncière, biens départementaux, route départementale, route nationale, réseau routier, travaux d'utilité publique