Document d'archives : Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets,...
Titre :
Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets, plans, comptes rendus de visite de chantier, factures, certificats, soldes, correspondance.
Contenu :
Présentation du contenu
Concernent les communes de Névache, Le Poët, Puy-Saint-Eusèbe, Rambaud, Réotier, Rosans, Savines-le-Lac.
Cote :
1320 W 11
Institutions :
Conseil général des Hautes-Alpes, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes