Document d'archives : Table des vendeurs et anciens possesseurs
Contenu :
Cette table est la table principale entre 1791 et 1815, après entre 1860 et 1865, elle n'est qu'un simple renvoi à la table des acquéreurs.
Cette table mentionne les noms, prénoms, professions et domicile(s) de l'acquéreur et du vendeur, la nature et date de l'acte de vente, la désignation et situation des biens, le prix ou l'estimation des biens, le nom et lieu de résidence du notaire qui a reçu l'acte, la date de déclaration et montants des droits à acquitter.
Accès par le nom du vendeur.
Cote :
3 Q 3880-3892
Inventaire d'archives :
3 Q 3857-3950 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Carouge (1792-1817)
Lieux :
Thèmes :
Assemblée législative (1791-1792), Consulat (1799-1804), Convention nationale (1792-1795), Directoire (1795-1799), Enregistrement