Document d'archives : Cahier des charges pour la vente des coupes de bois (exercice 1869) de la forêt de Sénart (Essonne), dépendant du domaine de la
Titre :
Cahier des charges pour la vente des coupes de bois (exercice 1869) de la forêt de Sénart (Essonne), dépendant du domaine de la Couronne.
Contenu :
:Informations complémentaires
A la suite : cautionnement, 29 octobre 1869.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris
: 2018 (K. Kantorska)Date de création de la notice
Cote :
MC/ET/LXVIII/1221