- Rapport sur le bilan de l'ordonnance du 5 février 1982 relative au travail temporaire (2 dossiers) : rapport, budget, statistiques. 1983-1985. - Chômage partiel, étude du travail précaire : projets de décret et d'arrêté, étude PROMATT, comptes rendus de réunions du Groupe de travail spécialisé, procès-verbaux, correspondance. 1983-1984. - Travailleur indépendant, étude de son statut : études. 1993-1994. - Précarité et flexibilité, colloque international sur les formaes d'emploi : actes du colloque. 1988. - Emploi et chômage : études. 1986-1988. - Emploi précaire, conditions de travail des salariés affectés à ces emplois : études, statistiques. 1978. - Evolution du recours au contrat à durée déterminée : statistiques. 1990. - Relevés des contrats de travail temporaire : arrêtés, circulaires, notes, mementos de gestion, rapport, conventions. 1991-1992. - Nouveau relevé des contrats de travail temporaire : notes, bilans de gestion. 1992. - Le travail à temps partiel en France, bilan de la situation antérieure à l'ordonnance de 1982 : notes, études, rapport, statistiques. 1972-1979. - Flexibilité, bilan de l'ordonnance n° 82-131 du 5 février 1982 : études, bilans de l'application de l'ordonnance de 1982, projet d'accord sur le droit syndical, statistiques. 1984. - Le travail à temps partiel en France depuis l'ordonnance de 1982 : notes, études, statistiques. 1982-1983.

19980209/3

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverse...