Document d'archives : Archives de la Sous-Direction des Transports par voies navigables : comités, conseils et commissions :
Cote :
19980219/28-19980219/39
Thèmes :
batellerie, congrès, domaine public fluvial, navigation intérieure, navire, transport fluvial, voie navigable
Fonctions :
concession, contrôle, coopération, relations internationales, réglementation, sécurité, tutelle