Document d'archives : 16 mai 1808 .
Contenu :
Présentation du contenu
Il s'agit d'un fragment.
Cote :
1 D 11
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable pour cause de mauvais état matériel.
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, commerce, conseil municipal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil