Document d'archives : Dossiers de carrières.

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Dragage alluvionnaire du lit du Petit Buëch (confluence avec la Béoux, le Nacier et le torrent du Moulin) sur les communes de Furmeyer, Manteyer, La Roche-des-Arnauds et Veynes par la société SAB : arrêté préfectoral d'autorisation (janvier 2005), annulation dudit arrêté par le tribunal administratif (octobre 2008), dossier de demande d'autorisation (étude d'impact, étude des dangers, notide hygiène et sécurité, plans, profils en long et en travers (2003), complément à la demande d'autorisation et plans (2004), repérage des profils et plans divers (2006) ), dossier d'instruction, avis et correspondance (2004-2008).

Cote :

1730 W 4

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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