Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Napoléon [La Roche-sur-Yon] A. V. Habert, imprimeur de la préfecture Décret impérial contenant des actes de bienfaisance et...

Date : 1810 - 1810

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Titre :

Napoléon [La Roche-sur-Yon] A. V. Habert, imprimeur de la préfecture Décret impérial contenant des actes de bienfaisance et d'indulgence à l'occasion du mariage de S. M. l'Empereur et Roi, au palais de Compiègne, le 25 mars 1810 [; suivi de l'arrêté préfectoral pour la diffusion du décret] / décret signé : Napoléon ; H. B. duc de Bassano, ministre secrétaire d'État ; arrêté signé : Brisson, conseiller de préfecture.

Inventaire d'archives :

Collection d'affiches anciennes (1733-1833)

Informations sur le producteur :

Collectivité non identifiée

Informations sur l'acquisition :

1980	achat numéro reprise_Pr_0061 via Fontenioux (M. et Mme du)

Conditions d'accès :

Documents numérisés

Description physique :

Information matérielles :

papier

Importance matérielle :

1 affiche

Dimensions :

53 x 41 cm

Institutions :

Collectivité non identifiée

Thèmes :

1804-1814, 1e moitié 19e siècle, 2e moitié 18e siècle, 2e quart 18e siècle, amnistie, législation

Type de document :

Document iconographique, affiche

Partager :