Document d'archives : Conseil municipal du 17 décembre 2007 : troisième partie du dossier de séance comprenant projets de délibérations du n° 592 au n°
Titre :
Conseil municipal du 17 décembre 2007 : troisième partie du dossier de séance comprenant projets de délibérations du n° 592 au n° 630.
Cote :
634 W 92
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Communauté d'agglomération de Montpellier, Nouveau logis méridional HLM, Petites Soeurs des Pauvres (Ma Maison), Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)