Document d'archives : Cession et acquisition foncière. - Acquisitions dans la Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne - Jacques-Coeur, installation...
Titre :
Cession et acquisition foncière. - Acquisitions dans la Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne - Jacques-Coeur, installation d'un club d'Aviron en amont du pont Zuccarelli : comptes-rendus de réunion, plans (1999) ; demande de déclaration d'utilité publique classée sans suite : dossier d'enquête publique (1992) ; étude et réalisation d'opération d'aménagement : traité de concession à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine, délibérations, arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique le plan d'aménagement de zone, plans, correspondance (1997-2000) ; cession des parcelles SB 53, SB 58, SB 61, SB 63, lieudit Pont-Trinquat, à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (VE 1998 N° 00026, 30 décembre 1998) : délibération, acte de vente (1998) ; acquisition de terrains appatrtenant à M. RAYNAUD et aux consorts PALOC : convention (1998) ; acquisition de terrains cadastrés SK49, lieudit La Cavalade vers Odysséum, appartenant aux consorts TORRES - PLANTIN (AC 201 N° 00099, 6 décembre 2001). FD 264 :
Cote :
456 W 4
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ACTE DE VENTE, ARRETE, AVIS, COMPTE RENDU, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN