Document d'archives : 1834-1905
Contenu :
Délimitation du cours d'eau la Madeleine, anticipation : rapports de l'ingénieur (1905) ; comblement d'un ancien lit : rapport de l'ingénieur (1901)
Curage : rapports de l'ingénieur, procès verbal des travaux effectués, plans, pétitions, délibérations du conseil municipal (1867-1891). Voir aussi 7 S 118 Chèvremont, 7 S 144 Fontenelle, 7 S 174 Novillard.
Gravières - Sablières, extraction de sable : rapport de l'ingénieur (1870)
Syndicats d'irrigation : plaintes de particuliers contre la mauvaise irrigation de leurs prés (1834) ; constitution d'une association syndicale autorisée : rapports de l'ingénieur, pétition, dossier d'enquête, plans (1903-1904)
Barrages, barrage Besançon sur la Madeleine, élargissement : demande, rapport de l'ingénieur (1866-1874) ; barrage Charpiot, établissement : demande, rapport de l'ingénieur (1872), réglementation, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux, plan, profils (1900-1901) ; barrage Erard, reconstruction : rapports de l'ingénieur (1879-1880) ; barrage Meyer-Rossé-Rouèche : procès verbal de visite des lieux, plan, profils, procès verbal d'enquête, rapport de l'ingénieur (1900-1903)
Curage : rapports de l'ingénieur, procès verbal des travaux effectués, plans, pétitions, délibérations du conseil municipal (1867-1891). Voir aussi 7 S 118 Chèvremont, 7 S 144 Fontenelle, 7 S 174 Novillard.
Gravières - Sablières, extraction de sable : rapport de l'ingénieur (1870)
Syndicats d'irrigation : plaintes de particuliers contre la mauvaise irrigation de leurs prés (1834) ; constitution d'une association syndicale autorisée : rapports de l'ingénieur, pétition, dossier d'enquête, plans (1903-1904)
Barrages, barrage Besançon sur la Madeleine, élargissement : demande, rapport de l'ingénieur (1866-1874) ; barrage Charpiot, établissement : demande, rapport de l'ingénieur (1872), réglementation, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux, plan, profils (1900-1901) ; barrage Erard, reconstruction : rapports de l'ingénieur (1879-1880) ; barrage Meyer-Rossé-Rouèche : procès verbal de visite des lieux, plan, profils, procès verbal d'enquête, rapport de l'ingénieur (1900-1903)
Cote :
7 S 177
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées