Document d'archives : BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Concession d'une ruelle au baron FAIN, 1811 [1] ; terrains : aliénation (plan...
Titre :
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Concession d'une ruelle au baron FAIN, 1811 [1] ; terrains : aliénation (plan couleur), acquisition VERDIER, acquisition DEBROSSE (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 28 janvier 1888) , échange, 1858, 1860, 1888-1890 [2] ; terrains : acquisitions, échanges, ventes, 1923-1924 [3] ; expropriation BEE (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 5 février 1925), 1925 [4] ; vente d'arbres, adjudication de récoltes, 1891, 1924 [5].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2O/181
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, RECOLTE, administration communale, aliénation domaniale, biens communaux, concession domaniale, expropriation, horticulture, vente aux enchères, voie communale