Document d'archives : BALIZY [Longjumeau] (Bailliage de la commanderie de Balizy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (20 août 1788-17...
Titre :
BALIZY [Longjumeau] (Bailliage de la commanderie de Balizy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (20 août 1788-17 novembre 1790) ; pièces de procédure (1762-1778) ; réceptions de greffiers (1788) ; qualités de sentence (1788-1790)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/101
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE DE LA COMMANDERIE DE BALIZY (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1790
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, assemblée européenne, institution monastique, justice, justice seigneuriale, sénéchaussée