3/ . Budget exercice 1988 a/ . Projet de budget 1988, préparation : comité interministériel de prospectives sur le budget de 1988, note ; perspectives Poste pour 1988 sans modification des règles du jeu actuelles, fiche ; le budget annexe des P. et T en 1988, fiches et tableaux prévisionnels ; chiffres-clés 1987, fiches. Conseil interministériel du 12 décembre 1986 -  : Premier Ministre Programme gouvernemental de travail, note de M. Gérard Longuet au Premier ministre exposant le programme d'action prévu pour la Poste et les Télécommunications dans les mois à venir, 9 janvier 1987. Préparation du budget 1988, lettre du Premier ministre au ministre délégué chargé des P. et T, notes, janvier 1987. Lettre de cadrage du Premier ministre au ministre délégué chargé des P. et T, 27 mars 1987 ; compte-rendu de la réunion du ler avril 1987 présidée par M. Prada, directeur du budget, consacrée aux commentaires de la lettre de cadrage (4 p.). Budget 1988, lettre-plafond du Premier ministre à Gérard Longuet, juillet 1987. -  : Communication interne "Le budget 1988" (sans auteur), En Direct n°67, février 1987. -  : Ministère des Finances : perspectives 1988, fiche ; résultats provisoires 1986, actualisation à tarifs constants 1987, perspectives 1988 : tableaux. DGT-DPAF, dossier remis aux Finances, janvier 1987 : prime de départ des agents des lignes, note, s.d ; équipement des télécommunications, tableau, s.d ; investisse-ments, note, mai 1987 ; cabines téléphoniques, notes, mars-avril 1987. Entretien avec le ministre d'Etat, ministre de l'Economie et des Finances, 30 juin 1987 -  : Fiches préparées par les directions, avril 1987 -  : dossier de travail sur les thèmes suivants : recettes, personnel, fonctionnement, investissements, ajustement d'emplois, mesures fonctionnelles, mesures indemnitaires, mesures statutaires, ajustement de crédits de rémunération : fiches. Direction générale de la Poste (DGP), budget de 1988 "Grandes Masses" -  : dossier de travail sur les thèmes suivants : charges financières, fiscalité, investissements, personnel, fonctionnement, recettes, écritures d'ordre : fiches. Direction générale des Télécommunications (DGT), budget de 1988 "Grandes Masses" -  : dossier de travail sur les thèmes suivants : transformations d'emplois, mesures diverses, crédits sociaux : fiches. Direction des Affaires communes (DAC), projet de budget 1988 "Grandes Masses" : esquisse par fonctions principales "Grandes Masses", tableaux ; transformations d'emplois de la DAC (hors mesures statutaires et mesures d'avancement), tableau ; Direction des services comptables régionaux (DSCR), projet de budget, transformations fonctionnelles d'emplois, fiches ; création d'emplois pour le Service national des Ateliers Garages, note ; Ecole nationale supérieure des PTT (ENSPTT), création d'emplois de direction, note ; mesures diverses : mesures statutaires, recrutement, suppressions d'emplois et déroulement de carrière (maintien des conditions d'avancement de 1987), mesure indemnitaire : fiches et tableaux. Direction des Affaires communes (DAC), budget annexe des Postes et Télécommunications, projet de budget 1988, avril 1987 Compte-rendu résumé de la conférence budgétaire du 4 mai 1987, 6 p. ; DGP, projet de budget 1988, note sur la position de la DGP suite à la conférence budgétaire fdes "Grandes Masses", mai 1987 ; compte-rendu de la conférence "Grandes Masses" relative à la préparation du budget de la Poste et des Télécommunications de 1988, 3 p. + annexe, liste des participants, tableaux, mai 1987. : "Budget 1988 : fixation du niveau de l'enveloppe des mesures nouvelles en faveur du personnel de la DGP", note pour M. Dandelot, Directeur de cabinet du ministre ; crédits indemnitaires, note à l'attention de M. Goulard ; projet de budget 1988 : les moyens en personnel, fiche ; "Le casse-tête du budget 1988", article extrait du journal "Le Monde", 13 juin 1987 ; bases de calcul des investissements budget 87, fiche ; budget de 1988, le problème des envois de la presse, note ; "Les présidents de la FNPF reçus par Jacques Chirac", article extrait du journal "Le Figaro", 2 juin 1987 ; paiement de frais financiers de trésorerie, fiche ; projet de budget de 1988, investissement, fiche ; crédits de fonctionnement pour Sécuripost, fiche. Direction générale de la Poste, Direction financière, dossier d'arbitrage du budget 1988, fiches argumentaires, juin 1987 Budget 1988 : mesures nouvelles en faveur du personnel de la Poste, note du service du personnel de la DGP à M. Dandelot, tableaux, juillet 1987. Budget 1988 : fixation du niveau de l'enveloppe des mesures nouvelles en faveur du personnel de la DGP, notes, juin-juillet 1987. : Services généraux : Projet de budget pour 1988, dotations des directions et services généraux, juin-juillet 1987 Le budget social pour 1988, note de la DAC, s. d. : Services généraux, Service national des ateliers garages (SNAG), Ecole nationale supérieure des PTT (ENSPTT), Service intérieur : fiches, notes et tableaux. Crédits sociaux Budget social de 1988, note, 5 p. + tableaux, avril 1987. Comité national des Affaires sociales, compte-rendu de la réunion du 23 juin 1987 sur le projet de budget social pour 1988. Dotations des Services généraux : notes et tableaux. Relevé des décisions prises par M. Goulard, Directeur-adjoint du Cabinet, lors des réunions des 17 et 20 juillet 1987 concernant la détermination de la part des Services généraux dans le budget de 1988. -  : Examen par le Conseil supérieur des P. et T : projet de budget 1988, mesures statutaires, fonctionnelles et indemnitaires concernant les. Services Généraux, la Direction générale de la Poste et la Direction générale des Télécommunications : fiches (1 dossier par direction). Commission "Personnel-Budget" du 22 juin 1987 Commission "Personnel-Budget", séance du 22 juin 1987, projet de budget 1988 de la Direction générale de la Poste, bilan des propositions. : examen des propositions budgétaires pour 1988, fiches et tableaux, juillet 1987 ; examen du projet de budget pour 1988, fiches et tableaux, octobre 1987. Conseil supérieur des Postes et Télécommunications -  : Texte définitif du projet : Conseil des ministres du 16 septembre 1987, projet de loi de finances pour 1988, texte du gouvernement après avis du Conseil d'Etat, note, 15 septembre 1987 ; Conseil d'Etat, commission permanente, avis sur le projet de loi de finances pour 1988, extrait du registre des délibérations, séance du 14 septembre 1987. Projet de loi de finances pour 1988 . M. Edouard Balladur, ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de la Privatisation, et M. Alain Juppé, ministre délégué, chargé du Budget. Ministère de l'Economie, des Finances et de la Privatisation. 16 septembre 1987. Projet de loi de finances pour 1988 Projet de loi de finances pour 1988, budget annexe des P. et T, note de synthèse, 7 p., octobre 1987. Ministère des P. et T, Direction des Affaires communes, bureau du budget, présentation et analyse du projet de budget des P. et T pour 1988, 57 p., s. d. b/ . Projet de budget 1988, discussion au Parlement : Organisation Organisation de la discussion du projet de loi de finances pour 1988, note du Secrétaire général du gouvernement aux ministres et secrétaires d'Etat, juin 1987. : Questionnaires parlementaires Premier questionnaire de la Commission des Finances du Sénat, réponses à ce questionnaire, s. d. Premier questionnaire de la Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale, réponses à ce questionnaire, s. d. Questionnaire de la Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat, réponses à ce questionnaire, octobre 1987. Premier questionnaire de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan de l'Assemblée nationale, réponses à ce questionnaire, octobre 1987. Deuxième questionnaire de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale, réponses à ce questionnaire, août 1987. : Déroulement fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 1988, par M. Robert-André Vivien, rapporteur général, député : budget annexe des Postes et Télécommunications, rapporteur spécial M. François d'Aubert, député. Annexe au procès-verbal de la séance du 8 octobre 1987. Assemblée nationale, rapport présenté au nom de la Commission de la Production et des Echanges sur le projet de loi de finances pour 1988, tome XVI, budget annexe des Postes et Télécommunications, par M. Ladislas Poniatowski, député. Annexe au procès-verbal de la séance du 8 octobre 1987. Assemblée nationale, avis , Commission des Finances, note de présentation du projet de loi de finances pour 1988, budget annexe des Postes et Télécommunications, rapporteur spécial M. Henri Torre, 7 p., 20 octobre 1987. Sénat Projet de budget annexe des P. et T, projet d'intervention de Gérard Longuet à l'attention de M. Henri Torre (passage du projet de budget des P. et T en commission le 29 octobre 1987), 6 p., 21 octobre 1987. , avis présenté au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 1988 adopté par l'Assemblée nationale, tome XXI, Postes et Télécommunications, par M. Jean-Marie Rausch, sénateur. Annexe au procès-verbal de la séance du 16 novembre 1987. Sénat Budget de 1988, Postes et Télécommunications,  : Paris, Imprimerie nationale, 1987. (111 p.). Nomenclature d'Exécution , loi de finances pour 1988, compte-rendu intégral de la séance du 30 novembre 1987. Sénat : Assemblée nationale Documents d'information transmis par M. Gérard Longuet à un député (non précisé) en vue de la présentation du budget P. et T 1988 à l'Assemblée nationale, 20 octobre 1987. Déroulement de la discussion budgétaire P. et T le 26 octobre 1987, notes de M. Laurent Blin, octobre 1987. Discussion budgétaire (2e partie) à l'Assemblée nationale, note du ministre chargé des relations avec le Parlement aux ministres et secrétaires d'Etat, et calendrier de la discussion, oct 1987. Assemblée nationale, 2e et 3e séances du 26 octobre 1987, Postes et Télécommunications, comptes-rendus analytiques officiels, 30 p. Assemblée nationale, Journal officiel, compte-rendu intégral de la 2e et 3e séance du 26 octobre 1987, 28 p. Dépôt d'un amendement gouvernemental sur le budget annexe des P. et T, rapport de présentation, 4 p., octobre 1987. c/ . Budget 1988 des établissements publics : projet de budget 1988 du CNES, note, avril 1987 ; dotations en capital du CNES, notes, avril 1987 ; conférence budgétaire du CNES, 5 mai 1987, note et compte-rendu ; abondement des crédits du CNES pour 1987, note, octobre 1987 ; contributions du budget annexe aux programmes spatiaux, note, décembre 1987. Centre national des études spatiales (CNES) : "Comptabilité administrative du ministère des Postes, Télécommunications et Télédiffusion : le Centre national d'études des télécommunications", rapport de la Cour des comptes, 4e chambre, par M. Yves Rolland, auditeur, et M. Jacques Berthe, conseiller maître, 160 p. et apostilles (19 p.), 12 mars 1986 ; organisation, gestion et missions du CNET, référé de la Cour des comptes, 15 p., 9 février 1987. Centre national d'études des télécommunications (CNET) : demande de participation au ministère des P. et T pour le financement des investissements envisagés par l'office des P. et T de Nouvelle-Calédonie au titre du budget 1988, note, juillet 1987 ; office des P. et T de la Nouvelle-Calédonie et dépendances, programme "grands travaux" 1987, fiches, s.d ; idem "grands travaux" 1988, s. d. Financement des investissements envisagés par l'Office des P. et T de Nouvelle-Calédonie d/ . Répartition des crédits Crédits d'intervention, propositions budgétaires 1988, note, avril 1987. Budget annexe, crédits électronique et informatique, note, avril 1987. Programme mobilisateur filière électronique, note, avril 1987. Crédits de communication, notes diverses, août 1987. "L'assainissement des relations financières entre le budget général de l'Etat et le budget annexe des P. et T", note, mai 1987 ; "La politique de clarification des relations financières entre le budget de l'Etat et le budget annexe des P. et T", fiche, juin 1987. Situation financière de la Poste à l'horizon 1991, note, juillet 1987. Contribution des Télécommunications au budget de l'Etat par prélèvements hors TVA de droit commun, graphiques et fiche, octobre 1987. Projet de décret fixant la proportion de la TVA déductible, note, texte du projet, commentaires manuscrits de M. Duhamel à M. Goulard, août 1987. Direction des Affaires communes (DAC), primes de rendement et rémunération du personnel, situation des crédits : notes, tableaux, correspondances, statistiques, 1986. Décret à publier au Journal Officiel modifiant le code des P. et T et relatif aux redevances perçues par l'administration pour le compte de la société Transpac, 27 janvier 1987. Préparation de la session parlementaire de printemps 1987, note, février 1987 ; préparation de la communication du ministre de l'Industrie, des P. et T et du Tourisme sur la politique spatiale, compte-rendu de la réunion interministérielle tenue le 12 février 1987 ; conditions de recrutement et d'avancement des agents occupant les emplois fonctionnels de la délégation interministérielle pour la sécurité des systèmes d'information et du service central de la sécurité des systèmes d'informat ion, relevé de décisions de la réunion interministérielle tenue le 16 février 1987.

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Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...