Document d'archives : Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Dossier général (1931-1932). Copie des actes notariés (1931-1932, 1949,...
Titre :
Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Dossier général (1931-1932). Copie des actes notariés (1931-1932, 1949, 1954, 1963). Acquisitions de terrains communaux (1931). Acquisitions et échanges de terrains appartenant à plusieurs propriétaires (1930-1955).
Cote :
7 P 394
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation, Reboisement