Document d'archives : 1890. - Plan et projet d'organisation du gouvernement pendant la Révolution, dressés et présentés par la Commission des Seize, en...
Titre :
1890. - Plan et projet d'organisation du gouvernement pendant la Révolution, dressés et présentés par la Commission des Seize, en ce qui touche les Comités de la Convention et les douze agences correspondant aux sections du Comité de gouvernement - 1 dossier.
Cote :
C//356
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))